Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site maisonia.app (marque « MaisonIA ») est édité par :
- Dénomination : MEDI-BAYT SRL
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SRL)
- Siège social : Avenue de la Basilique 377, boîte 3, 1081 Koekelberg, Belgique
- Numéro d'entreprise (BCE) : 0755.463.417
- Numéro de TVA : BE 0755.463.417
- E-mail : support@maisonia.app
- Responsable de la publication : Nicolas Goubau (à confirmer)
2. Hébergement
Le site est hébergé sur une infrastructure cloud professionnelle assurant haute disponibilité et sécurité, avec diffusion via un réseau de serveurs incluant des serveurs situés dans l'Union européenne. Le nom de domaine est géré via Combell. Les données de comptes et de sites sont stockées chez Supabase, sur une infrastructure située dans l'Union européenne (Irlande).
3. Propriété intellectuelle
La marque « MaisonIA », le logo, l'interface et les éléments qui composent le service sont protégés. Le contenu que tu crées via le service (textes, images fournies, sites générés) te reste propre ; tu es responsable de disposer des droits sur les éléments que tu importes.
4. Responsabilité
MaisonIA met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la disponibilité du service, sans garantie d'absence d'erreurs ou d'interruptions. Les sites publiés par les utilisateurs relèvent de leur seule responsabilité quant à leur contenu et leur conformité.
5. Données personnelles & cookies
Le traitement de tes données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité (RGPD). Le site utilise des cookies essentiels au fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d'audience (Google Analytics) déposés uniquement avec ton consentement. Tu peux accepter, refuser ou modifier ton choix à tout moment via le bandeau cookies (lien « Cookies » en bas de page).
6. Contact
Pour toute question : support@maisonia.app. Voir aussi notre politique de confidentialité et nos conditions d'utilisation.