Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site maisonia.app (marque « MaisonIA ») est édité par :
- Dénomination : MEDI-BAYT SRL
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SRL)
- Siège social : Avenue de la Basilique 377, boîte 3, 1081 Koekelberg, Belgique
- Numéro d'entreprise (BCE) : 0755.463.417
- Numéro de TVA : BE 0755.463.417
- E-mail : support@maisonia.app
- Registre des personnes morales (RPM) : Bruxelles
- Responsable de la publication : MEDI-BAYT SRL
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel (Vercel Inc., États-Unis), sur une infrastructure cloud assurant haute disponibilité et sécurité, avec diffusion via un réseau mondial de serveurs. Le nom de domaine est géré via Combell. Les données de comptes et de sites sont stockées chez Supabase, sur une infrastructure située dans l'Union européenne (Irlande).
3. Propriété intellectuelle
La marque « MaisonIA », le logo, l'interface et les éléments qui composent le service sont protégés. Le contenu que vous créez via le service (textes, images fournies, sites générés) vous reste propre ; vous êtes responsable de disposer des droits sur les éléments que vous importez.
4. Responsabilité
MaisonIA met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la disponibilité du service, sans garantie d'absence d'erreurs ou d'interruptions. Les sites publiés par les utilisateurs relèvent de leur seule responsabilité quant à leur contenu et leur conformité.
5. Données personnelles & cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité (RGPD). Le site utilise des cookies essentiels au fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d'audience (Google Analytics) déposés uniquement avec votre consentement. Vous pouvez accepter, refuser ou modifier votre choix à tout moment via le bandeau cookies (lien « Cookies » en bas de page).
6. Contact
Pour toute question : support@maisonia.app. Voir aussi notre politique de confidentialité et nos conditions d'utilisation.